Aude Debreil

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Aude Debreil-Froissart
De: Aude DEBREIL
Objet:
directrice générale de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville de Sénart
date_debut="2023-03-06"
a_sa_demande
JORFTEXT000047314645(source JORF)
cessation de fonction
17 Mars 202317/03/2023
De: Aude DEBREIL
Objet:
directrice générale de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville de Sénart
JORFTEXT000042749403(source JORF)
renouvellement
29 Décembre 202029/12/2020
De: Aude DEBREIL
Objet:
directrice générale par intérim de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville de Sénart
date_debut="2020-12-14"
JORFTEXT000042660337(source JORF)
nomination
13 Décembre 202013/12/2020
De: DEBREIL (Aude)
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, ministère du logement et de l'habitat durable
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2016 et promus à ce grade
date_debut="2016-01-01"
JORFTEXT000032975699(source JORF)
promotion
07 Août 201607/08/2016
De: Aude DEBREIL
administratrice civile hors classe au conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
directrice générale de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Remplace:M. Bruno DEPRESLE
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville de Sénart
date_debut="2015-12-14"
JORFTEXT000031626378(source JORF)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Aude DEBREIL
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
15°
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée du développement durable
Groupe:
Haut Comité du système de transport ferroviaire
JORFTEXT000031594079(source JORF)
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Debreil, née Froissart (Aude, Marie, Sophie)
directrice générale d'un établissement public foncier ; 20 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000019761701(source JORF)
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Aude Debreil
Objet:
directrice générale de l'Etablissement public foncier des Yvelines
Groupe:
Direction générale de l'Établissement public foncier des Yvelines
JORFTEXT000000788627(source JORF)
nomination
13 Décembre 200613/12/2006
De: Debreil (Aude)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Objet:
directrice de projet, déléguée adjointe auprès du délégué ministériel à l'action foncière, à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (délégation à l'action foncière)
Groupe:
Direction de projet, déléguée auprès du délégué ministériel à l'action foncière, à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (délégation à l'action foncière)
date_debut="2006-03-21"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000460536(source JORF)
détachement
08 Juillet 200608/07/2006
De: Debreil (Aude)
administratrice civile hors classe
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentante du ministre chargé de l'urbanisme
Remplace:M. Verdon (Bruno)
Groupe:
Établissement public Grand Paris Aménagement
conseil_administration
JORFTEXT000000817184(source JORF)
nomination
31 Mars 200631/03/2006
De: Debreil (Aude)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet, déléguée adjointe auprès du délégué ministériel à l'action foncière à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (délégation à l'action foncière)
Groupe:
Direction de projet, déléguée auprès du délégué ministériel à l'action foncière à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (délégation à l'action foncière)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000638325(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Aude Debreil
administratrice civile hors classe
Objet:
déléguée adjointe à l'action foncière
EQUP0510217S(source BODD)
nomination
10 Août 200510/08/2005
De: Aude Debreil
sous-directrice des interventions urbaines et de l'habitat à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
représentants du ministre chargé du logement au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Membres suppléants
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000250379(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Debreil (Aude)
sous-directrice
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres suppléants
Groupe:
Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
suppleant
EQUU0410108S(source BODD)
désignation
25 Avril 200425/04/2004
De: Debreil (Aude)
sous-directrice
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône, visé à
l'article 1er du décret n° 2003-482 du
30 mai 2003
Au titre du ministre chargé du logement
suppléante
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000597757(source JORF)
nomination
14 Août 200314/08/2003
De: Aude Debreil
administratrice civile
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet des Yvelines visé à
l'article 3 du décret n° 2002-837 du
2 mai 2002
représentants du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
JORFTEXT000000775649(source JORF)
nomination
09 Novembre 200209/11/2002
De: Debreil (Aude)
sous-directrice des interventions urbaines et de l'habitat (suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme avec voix consultative
au titre du f de l'article 2 du même décret (
représentants du Premier ministre et des ministres intéressés)
représentantes du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
JORFTEXT000000410684(source JORF)
nomination
29 Septembre 200229/09/2002
De: Aude Debreil
Brigitte Phémolant, sous-directrices
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
II. - A
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au logement"
JORFTEXT000000411630(source JORF)
délégation de signature
27 Février 200227/02/2002
De: Aude Debreil
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000226989(source JORF)
délégation de signature
17 Février 200217/02/2002
De: Debreil (Aude)
administratrice civile hors classe
Objet:
à suivre la 13e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2001-2002
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000223418(source JORF)
admission
29 Août 200129/08/2001
De: Debreil (Aude)
administratrice civile
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000224280(source JORF)
nomination
17 Août 200117/08/2001
De: Debreil (Aude)
sous-directrice
Objet:
sein du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres suppléants
Groupe:
Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
suppleant
EQUU0110002A(source BODD)
désignation
25 Janvier 200125/01/2001
De: Debreil (Aude)
administratrice civile, chargée de la sous-direction des interventions urbaines et de l'habitat à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry
conseil_administration
JORFTEXT000000583788(source JORF)
nomination
01 Septembre 200001/09/2000
De: Debreil (Aude)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
JORFTEXT000000397847(source JORF)
nomination
21 Octobre 199921/10/1999
De: Debreil (Aude)
administratrice civile
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Groupe:
Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
date_debut="1999-07-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000395669(source JORF)
nomination
01 Juillet 199901/07/1999
De: Debreil (Aude)
administratrice civile hors classe
Objet:
sein du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
suppleant
EQUU9910023A(source BODD)
désignation
10 Mars 199910/03/1999
De: Debreil (Aude)
administrateur civil
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée, désigné par le ministre chargé du logement
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000572887(source JORF)
nomination
21 Juillet 199821/07/1998
De: Debreil (Aude)
administrateur civil, chargée de la sous-direction des interventions urbaines à la direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry
date_debut="1997-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000566480(source JORF)
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Debreil (Aude)
administrateur civil, chargée de la sous-direction des interventions urbaines à la direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
date_debut="1997-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000200790(source JORF)
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Debreil (Aude)
administrateur civil, chargé de la sous-direction des interventions urbaines à la direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000567435(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Debreil (Aude)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
Groupe:
Titre de l'année 1997 (administrateurs civils)
JORFTEXT000000383082(source JORF)
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Debreil (Aude)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
Remplace:M. Begault (Pierre)
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
conseil_administration
JORFTEXT000000562739(source JORF)
nomination
08 Décembre 199608/12/1996
De: Debreil (Aude)
administrateur civil
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
au titre de l'urbanisme
Groupe:
Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
JORFTEXT000000378407(source JORF)
nomination
05 Juillet 199605/07/1996
De: Debreil (Aude)
administrateur civil, chargée de mission auprès du directeur de l'architecture et de l'urbanisme, adjointe du secrétaire général du groupe central des villes nouvelles
Objet:
représentants de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
membre titulaire et membre suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
date_debut="1996-06-03"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000193159(source JORF)
nomination
14 Juin 199614/06/1996
De: Debreil (Aude)
administrateur civil, affectée au ministère de l'économie et des finances
Objet:
au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
date_debut="1996-02-01"
JORFTEXT000000191329(source JORF)
affectation
06 Mars 199606/03/1996
De: Debreil (Aude)
administrateur civil, affectée au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
au ministère de l'économie et au ministère du budget
au titre de la mobilité
date_debut="1993-03-18"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000363332(source JORF)
affectation
03 Août 199303/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.